Avant-propos

Le présent site Cabinet Victoire est édité par Cabinet Victoire et est la propriété exclusive de la SARL Cabinet Victoire, au capital de 13 700 euros, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 79 23 32 0 74 00014, dont le siège social est situé au 98 rue de Paris – 94220 Charenton-le-Pont.

Nous vous informons que le présent site Cabinet Victoire est déclaré auprès de la Commission Nationale de L’informatique et des Libertés.

Propriété intellectuelle

La société SARL Cabinet Victoire est le propriétaire unique et exclusif des éléments figurant sur le site internet Cabinet Victoire tels que la structure et le code source du site, le graphisme, les photos, les citations, les articles, les descriptifs de postes, les couleurs, compétences et savoir-faire, de tout élément que ce soit, et tout signe distinctif faisant référence à la société SARL Cabinet Victoire. A titre informatif, cette liste est non exhaustive.

En tant qu’utilisateurs du site Cabinet Victoire, vous vous engagez à respecter la loi Informatique, Fichiers et Libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est passible de sanctions pénales.

Toute représentation de la structure et le code source du site, le graphisme, les photos, les citations, les articles, les descriptifs de postes, les couleurs, compétences et savoir-faire, de tout élément que ce soit, et tout signe distinctif faisant référence à la société SARL Cabinet Victoire totale ou partielle par quelque moyen que ce soit et/ou toute reproduction totale ou partielle par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation expresse de la société SARL Cabinet Victoire est interdite conformément à l’article L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Cette violation constituerait une contrefaçon ou plagiat passibles de sanctions pénales prévues par le code de la Propriété Intellectuelle dans les articles L.335-2 et suivants.

Les photos présentes sur le site sont la propriété exclusive de la société SARL Cabinet Victoire. Les droits d’exploitation de ces clichés et droit à l’image ont été cédés par les participants à la société SARL Cabinet Victoire pour une durée de 10 ans. Toute diffusion, reproduction, copie, reproduction totale ou partielle par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation expresse de la société SARL Cabinet Victoire est interdite conformément à l’article L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Cette violation constituerait une contrefaçon ou plagiat passibles de sanctions pénales prévues par le code de la Propriété Intellectuelle dans les articles L.335-2 et suivants.

Les articles et descriptifs de poste présents sur le site Cabinet Victoire sont la propriété exclusive de la société SARL Cabinet Victoire et de ses auteurs. Ces articles sont à destination des utilisateurs du site Cabinet Victoire. Ils ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reprise totale ou partielle par quelque moyen que ce soit et/ou d’une copie totale ou partielle par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation expresse de la société SARL Cabinet Victoire. Toute copie ou reproduction est interdite conformément à l’article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle. Cette violation constituerait une contrefaçon ou plagiat passibles de sanctions pénales prévues par le code de la Propriété Intellectuelle dans les articles L.335-2 et suivants.

Les bases de données figurant sur le site Cabinet Victoire sont la production et la propriété exclusive de la société SARL Cabinet Victoire. Ces données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 élargie du code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les Marques Cabinet Victoire, Cabinet Victoire Executive, les logos et couleurs sont des marques déposées à L’institut Nationale de la Protection Intellectuelle et sont la propriété exclusive des fondateurs de la société SARL Cabinet Victoire. Toute reproduction totale ou partielle par quelque moyen que ce soit et/ou toute représentation totale ou partielle par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation expresse de la société SARL Cabinet Victoire est interdite conformément à l’article L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Cette violation constituerait une contrefaçon ou plagiat passible de sanctions pénales prévues par le code de la Propriété Intellectuelle dans les articles L.335-2 et suivants.

En cas de reproduction totale ou partielle, copie totale ou partielle, plagiat total ou partiel, diffusion totale ou partielle des éléments présents sur le site Cabinet Victoire ou faisant référence à l’identité de la société, la société SARL Cabinet Victoire se réserve le droit d’intenter toute action en justice afin de faire valoir ses droits.

Pour rappel, Le Cabinet Victoire est un site de recrutement à destination des personnes majeures en recherche d’emploi.

Informations complémentaires

Le site Cabinet Victoire a pour vocation d’être disponible en continu. Malheureusement, certains contretemps techniques et/ou informatiques peuvent survenir et altérer son bon fonctionnement. La société SARL Cabinet Victoire ne peut en aucun cas en être tenue responsable.

La société SARL Cabinet Victoire s’efforce de vous assurer la fiabilité et véracité des informations présentes sur le site Cabinet Victoire. Cependant, certaines erreurs peuvent survenir et certaines informations peuvent ne plus être d’actualité au moment de votre visite. Il est de la responsabilité des utilisateurs du site Cabinet Victoire de se prémunir de la véracité et validité des informations présentes auprès de la SARL Cabinet Victoire et de ses membres.

La Société SARL Cabinet Victoire se réserve le droit de modifier et mettre à jours les conditions d’utilisations et contenu du site.